01 En bref : confier la barre à un proche
- ✓La clause de conduite dit qui peut piloter votre bateau.
- ✓Le prêt gratuit reste un usage privé, contrairement à la location.
- ✓Le tiers doit avoir le permis adapté quand il est requis.
- ✓Une franchise majorée peut viser le conducteur occasionnel.
02 La clause de conduite, à lire avant tout
Prêter son bateau se joue d'abord dans une phrase du contrat : la clause de conduite. Elle indique qui est autorisé à piloter et à quelles conditions. On distingue schématiquement :
| Type de clause | Qui peut piloter |
|---|---|
| Conduite exclusive | Seul le souscripteur désigné |
| Conducteurs nommés | Les personnes listées au contrat |
| Tout conducteur autorisé | Toute personne à qui l'assuré confie la barre, sous conditions |
Confier le bateau à quelqu'un hors du périmètre prévu, c'est risquer une réduction ou un refus d'indemnisation en cas de sinistre.
03 Prêt gratuit ou location : ne pas confondre
Le prêt à titre gratuit à un proche relève de l'usage privé du bateau. Il ne transforme pas votre contrat, tant que la clause de conduite est respectée.
À retenir. Dès qu'il y a contrepartie financière, on bascule dans la location, un usage à déclarer spécifiquement. Un « partage de frais » mal cadré peut être requalifié : en cas de doute, interrogez votre assureur.
Pour la mise en location proprement dite, voir Louer son bateau entre particuliers.
04 Permis du tiers et responsabilité en cas d'accident
Le pilote occasionnel doit détenir le permis adapté au bateau et à la zone, quand un titre est exigé. Un défaut de permis peut être opposé comme un défaut de qualification, exactement comme pour le souscripteur.
Si le tiers cause un accident, la responsabilité civile du contrat couvre en principe les dommages aux victimes, dans les conditions prévues. Les dommages à votre propre bateau relèvent de vos garanties, avec la franchise applicable : la logique d'indemnisation est décrite dans Déclarer un sinistre bateau.
05 Précautions avant de tendre les clés
- Relisez la clause de conduite et, au besoin, faites ajouter le conducteur.
- Vérifiez son permis et son expérience réelle du type de bateau.
- Rappelez la zone autorisée et les équipements de sécurité à bord.
- Notez l'état du bateau avant le prêt, pour éviter les litiges au retour.
Ces quelques minutes de vérification protègent votre indemnisation et la relation avec la personne à qui vous confiez la barre.
